Devant la recrudescence de sites Internet qui s’approprient
par le biais de copier-coller nos photographies, nos montages photographiques, ou nos articles inédits écrits par des auteurs des éditions Arqa, nous rappelons que toutes les images produites sur notre site sont des documents réalisés par les ateliers graphiques des éditions Arqa – (ou photos Arqa © et Agence Martienne ©). Afin d’éviter toute confusion lors de vols manifestes il est bien spécifié sur nos montages, documents ou photos, pour chaque image, une légende spécifique dans sa partie verticale avec un texte démontrant la source, le copyright et la provenance du document ARQA éditions ©.
* * *
Le droit à l’image permet de faire respecter le travail
régulier des éditions Arqa au plan légal.
Il est nécessaire d’avoir un accord écrit pour utiliser nos images, documents, photos, textes, etc. Dans les cas de récidive, ou d’abus manifestes de vols de documents digitaux sans notre accord, la saisie d’un juge ou de la CNIL reste en vigueur.
COMME STIPULÉ AU BAS DU FOOTER (Bas de page) de chacune de nos pages WEB :
Textes & photos © Arqa ed. // Sur le Web ou en version papier tous les articles présentés ici sont soumis aux règles et usages légaux concernant le droit de reproduction de la propriété intellectuelle et sont soumis pour duplication à l’accord préalable du site des éditions Arqa, pour les textes, comme pour les documents iconographiques présentés.
